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La justice à la moulinette de Fifi la particule ... Trouver
:
un équilibre des personnes mise à contribution,
une équité dans la répartition des tâches ...
la liste exhaustive des conflits d'intérêts (tableau récapitulatif
> répartition, exclusions et implications) ... Il y a des ouvertures
vers des tabous, des boîtes de Pandor , comme :
le côté
salvateur de la punition ...
le risques de débordement barbarre ...
l'irresponsabilité des jurés incompétents ...
une
leçon de morale où "tout le monde en prend pour son grade",
où les protagonistes dont certains peuvent (à défaut de doivent)
être pratiquement neutre ! | De la justice anarchiste
http://www.autrefutur.net/Maintien-de-l-ordre-en-anarchie
La justice implique : un droit applicable pour éviter
l’insécurité juridique ;
une procédure
pour garantir l’égalité des plaideurs et la protection
des victimes ;
des juges pour trancher un litige ou sanctionner un
coupable. En anarchie, pour ce qui est de la procédure judiciaire,
il en sera comme pour le droit, il appartiendra aux entités concernées
d’élaborer :
– une procédure administrative
pour le droit fédéral avec pour fil conducteur la préservation
du bien commun et l’intérêt collectif ;
– une procédure
civile pour les nouveaux droits civils avec pour maître mot la liberté
de chaque personne dans les limites posées par la vie en communauté
;
– une procédure pénale pour les déviances
qui garantira la sécurité de chacun tout en assurant la réinsertion
des personnes en situation de défaillance sociale, en les soignant lorsqu’elles
doivent l’être. La procédure, dans la société
sans État, privilégiera la conciliation, la médiation,
la transaction avant tout arbitrage ou jugement. Qu’on ne s’y
trompe pas, la société capitaliste privilégie aussi ces moyens
de justice.
- La conciliation, peut être prévue par des
textes légaux comme la première phase de la procédure prud’homale
ou le recours au conciliateur de justice, parfois par des dispositions conventionnelles
telles les commissions de conciliation des conventions collectives de travail.
À tout moment de la procédure le juge peut tenter de concilier les
parties. Il existe des formes particulières de règlement «
amiable » qui, sans être des conciliations, s’en rapprochent
comme le divorce par consentement mutuel ou la rupture conventionnelle du contrat
de travail.
- La médiation peut être extra-judiciaire
en permettant aux parties en conflit de rechercher une solution avec un tiers
choisi par elles. Elle est judiciaire quand le juge désigne une tierce
personne pour trouver une solution ; cette procédure s’applique notamment
dans les conflits du travail. En droit pénal, le procureur peut tenter
une médiation qui assurera la réparation du dommage subi par la
victime.
- La procédure participative permet aux parties, avec leurs
avocats, de résoudre amiablement le différend comme s’ils se
trouvaient devant le juge mais sans juge [5].
- La transaction, matérialisée
par un contrat actant les concessions réciproques des parties met définitivement
fin au conflit. Fréquente en droit commercial, elle existe aussi en droit
du travail. En droit fiscal, elle clôt un contentieux entre l’administration
des impôts et un contribuable.
- L’arbitrage, enfin, par
lequel les parties confient à un tiers le règlement de leur différend,
existe en de nombreux domaines. On ne se trouve plus dans le cadre d’une
procédure amiable puisque, comme un juge, l’arbitre tranche. Qui
te fera juge [7] ? Il est clair que le juge professionnel, c’est-à-dire
le juge à vie et rémunéré comme tel disparaîtra.
Les juges seront élus avec un mandat, un mandat plus moral que
précis, par l’assemblée des ressortissants de sa compétence
territoriale et d’attribution [8] ; cette assemblée pourra les révoquer
à tout moment. On peut également procéder par tirage au sort
parmi les citoyens et, raisonnablement, parmi des citoyens volontaires. Si l’on
s’en réfère aux catégories actuelles, le juge en société
communiste se définit plutôt comme arbitre puisque choisi par la
collectivité et non désigné par l’État, puisque
à durée déterminée et non permanent, puisque simple
citoyen et non professionnel de la justice. Le risque, comme aujourd’hui
en matière syndicale, est que le juge acquiert des compétences qui
feront que le reste du collectif considère que, compte tenu de la complexité
de la chose juridique, il est le mieux à même d’accomplir la
tâche et, qu’ainsi, il se transforme en juge permanent. La limitation
du nombre de mandats est impérative pour remédier à ce
genre de travers. Dans le droit capitaliste, l’élection des
juges existe aussi en droit du travail pour les conseillers prud’hommes et
en droit commercial avec les juges consulaires. Le tirage au sort aussi, avec
les jurés populaires des cours d’assises extraits de la liste des
électeurs du département [9]. Si du passé faisons table rase,
veillons tout de même – pourrait-on faire autrement ? – à
tirer profit de ces pratiques. Comme en société capitalo-parlementaire,
la crédibilité de l’ordre social nouveau tiendra à
l’exécution d’une conciliation, d’un arbitrage ou d’un
jugement. Comment faire si la personne concernée ne respecte pas l’accord
auquel elle a consenti, se soustrait à la décision qui l’a
sanctionnée, et que la pression sociale n’a pas suffi pour la contraindre
? Il faut donc penser à la mise au point de procédures d’exécution
forcée qui relèveront de la justice mais seront exécutées
par une police car pour cela comme pour le maintien de l’ordre en général,
la police, quel que soit le terme employé, n’aura pas disparu dans
la société anarchiste. De la police anarchiste Plus
encore que la justice, la police, dans l’idéal, ne devrait plus être
nécessaire. Mais le communisme est « le simple qui est difficile
à faire » [10]. L’idéal d’Utopie ne sera probablement
jamais atteint ; en attendant, il faut vivre en s’en rapprochant. Même
durant le bref été de l’anarchie, en Catalogne, la police ne
disparut pas [11]. Il faut donc, pour éviter que ne réapparaissent
les travers du droit de la force régalienne, que les citoyens conçoivent
une police différente, une police qui soit leur émanation par élection
ou tirage au sort, et qu’ils contrôlent complètement par des
mandats précis et la révocabilité [12]. Une police dont la
mission sera de ne jamais intervenir quand des solutions pacifiques seront possibles,
dont la seule finalité sera la protection de la population contre les faiblesses
inhérentes à l’être humain. Évidemment, une délégation
de la police aura pour but, comme dans toutes les sociétés, de protéger
l’ordre nouveau, serait-il révolutionnaire et anarchiste, contre les
agissements de la contre-révolution qui, n’en doutons pas, sera longtemps
active et probablement cruelle ; autant dire que, là aussi, les procédures
de désignation, de mandat, de contrôle et de révocation devront
être drastiques pour éviter les dérapages que connurent les
milices lors des révolutions passées [13]. À ce stade
de la réflexion, il est difficile d’en dire davantage car l’imagination
doit et devra être au pouvoir puisque la police actuelle, à la différence
du droit et de la justice capitalistes, n’est pas même un filet d’inspiration,
une amorce de modèle. Tout est à jeter. Tout est à repenser. Avoir,
avant la révolution, une idée du droit, de la justice et de la police
est une nécessité pour que, en cas de surgissement d’un autre
futur, elle ne soit pas subtilisée au peuple par les politiciens et les
experts, historiquement les premiers délinquants contre-révolutionnaires.
Le droit, la justice et la police constituent l’ossature de la société
révolutionnaire [14]. Trois pierres angulaires qui, si elles sont mal pensées,
mal façonnées, mal utilisées, feront que l’édifice
s’écroulera pour retomber dans le marasme étatique. À
propos, peut-on concevoir une société sans État quand subsistent
un droit, une justice, une police ? En droit public, l’État se définit
par un territoire où vit une population sur laquelle s’exerce la domination
d’un pouvoir souverain [15]. Droit, justice, police n’en sont donc pas
des éléments constitutifs, ils ne sont que des instruments de la
domination. À la société sans État d’en faire
les outils de l’émancipation. À nous, d’abord, de dépasser
le degré zéro de notre réflexion pour être prêts
quand il le faudra. Et tant pis pour les anarchistes fatigués, comme dirait
Jacques Rancière. |
