CONTRAT DE LICENCE DES PRODUITS CLIENTS Système PSÎ!

NB : Articles indispensables et termes obligatoires :
Déonthologie et éthique ONU et SMSI (Société de l'Information) -
Règles de principes basées sur les Droits de l'Homme -
Détention des logiciels - Acceptation - Contractant libre -
Droits - Restrictions - Résiliation - Gratuité et propriété -
Propriété intellectuelle sur le contenu - Responsabilité - 
Transactions payables sur service rendu et effectif -
Commissionnement des transactions - Les 10% - Échanges gagnant gagnant -
Confidentialité - Sécurité - 



Contrat type :
Redistribution ou location interdite
Ces termes s'appliquent à Système PSÎ!. 
EN CLIQUANT SUR LE BOUTON ACCEPTATION POUR LE LOGICIEL Système PSÎ! 
(LE « PRODUIT »), VOUS CONSENTEZ A ETRE LIE PAR LE PRESENT CONTRAT 
ET A EN DEVENIR UNE PARTIE CONTRACTANTE EN TANT QUE 
« DETENTEUR DE LA LICENCE ».
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUS LES TERMES DE CE CONTRAT, VOUS 
DEVEZ CLIQUER SUR LE BOUTON CORRESPONDANT ET NE PAS INSTALLER
NI UTILISER LE PRODUIT. CE FAISANT, VOUS NE DEVENEZ PAS 
DETENTEUR DE LA LICENCE DANS LE CADRE DE CE CONTRAT. 
1. CONTRAT DE LICENCE.  
2. CESSION DE LICENCE.  
3. RESTRICTIONS.  
4. DROITS.  
5. RESILIATION.  
6. DROITS PROPRIETAIRES. 
7. UTILISATION ET DISPONIBILITE DU CODE SOURCE OUVERT. 
8. RESTRICTION DE GARANTIE.  
9. LIMITATION DE RESPONSABILITE.  
10. CODAGE.  
11. CONTROLE DES EXPORTATIONS. 
12. ACTIVITES A HAUTS RISQUES. 
13. UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS. 
14. DIVERS.  (a) Le présent Contrat représente l'intégralité 
de l'accord entre les parties concernant le sujet de celui-ci.  
(b) Ce Contrat ne peut être modifié que par un document écrit et 
signé par les deux parties.  (c) Excepté dans la mesure où la 
législation en vigueur, le cas échéant, prévoit d'autres 
dispositions, ce Contrat est régi par la législation du ...
15. DETENTEUR DE LICENCE RESIDANT HORS DES ETATS-UNIS. 

Contrat de licence des produits clients Système PSÎ!        Rév. [000002]